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Conditions de vente du Livre "La Charente, un fleuve en vie"

Ces conditions de vente sont applicables pour le livre "La Charente, un fleuve en vie", aux éditions Pixel 17.

Le site web Livre-fleuve-charente.fr est édité par la maison d'édition Pixel 17
80, Rue Aliénor d’Aquitaine - 17350 Taillebourg
Charente-Maritime – France
ISBN : 978-2-9575706-3-8
Dépôt légal à parution (Octobre 2026)
Tél. : 09 72 31 46 61
Formulaire de contact : Cliquez ici

RCS Saintes : 423 353 895 – APE : 7021Z
Responsable de la publication et crédit photos : J-F. Weill Dit Morey / Pixel 17
Hébergement internet : Hostinger
Infogérance serveur et webmastering : Agence Pixel 17

Dernière mise à jour : 10/09/2026

ARTICLE 1 : Prix de vente du livre

Le prix de vente au public de ce livre neuf est unique et fixé par l'éditeur à 22 €. Le livre imprimé sera disponible courant septembre 2026.
Les détaillants ne peuvent changer le prix public du livre selon la loi Loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre.
Le prix de vente au public s'entend TTC et la TVA n'est pas applicable : Art. L. 223 et s. du Code des impositions sur les biens et services (CIBS).
Tout est mis en place par les éditions Pixel 17 pour assurer des livraisons rapides et de qualité.
Cependant, les éditions Pixel 17 ne peuvent être tenues pour responsables des délais d'acheminement et de livraison qui incombent les transporteurs.

ARTICLE 2 : Frais d'expédition pour le grand public

Pour toute commande, les frais d'expédition pour le grand public sont fixés en fonction des coûts d'expédition (tarifs postaux et/ou transporteurs); ils incluent un conditionnement adapté de qualité.
Ces frais d'expédition sont susceptibles de modifications en fonction des tarifs postaux, des transporteurs et des conditionnements.

ARTICLE 3 : Frais d'expédition et/ou de livraison pour les détaillants

Pour toute commande, les frais de livraison sont offerts aux détaillants en Charente-Maritime et en Charente, avec un minimum de 3 livres.
Pour les autres départements, en fonction de la remise accordée (20 à 30%), les frais d'expéditions sont gratuits ou à charge du détaillant.
Pour les envois hors département (16 et 17); le seuil de commande est fixé à 3 ouvrages, sauf accord de l'éditeur.
Le droit de retour est applicable autorise un libraire à renvoyer les livres non vendus avec justification du stock à l'éditeur (frais de port à charge du détaillant).

ARTICLE 4 : Remises détaillants, Librairies indépendantes, Espaces culturels
et points de vente associatifs ou touristiques

Une remise est accordée aux détaillants, après accord des éditions Pixel 17. Cette remise accordée aux détaillants ne peut excéder 30% du prix de vente du livre (frais de ports à charge du détaillant) ou 20% (frais de ports à charge des éditions Pixel 17).

ARTICLE 5 : Indisponibilité du livre

Si le livre est en rupture de stock ou en stock faible, l'éditeur pourra refuser toute commande d'un détaillant ou proposer un délais de livraison supplémentaire si le livre est réédité.

ARTICLE 6 : Juridiction

Pour toute contestation ou tout litige pouvant survenir des présentes conditions de vente ou des actes qui en seront la conséquence, le tribunal de commerce de Saintes est le seul compétent.